- clause de solidarité
- (между фирмами, строящими объект без генерального подрядчика)оговорка о солидарности подрядчиков
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . R. Giraud. 2002.
Hypothèque (droit romain) — L’hypothèque est, en droit romain, l un des modes de constitution d une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où… … Wikipédia en Français
Principaux changements entre le traite de Rome de 2004 et le traite de Nice — Principaux changements entre le traité de Rome de 2004 et le traité de Nice Voici les principaux changements apportés par le traité de Rome de 2004, par rapport au traité de Nice : Pro memoria : les articles non cités reprennent des… … Wikipédia en Français
Principaux changements entre le traité de Rome de 2004 et le traité de Nice — Voici les principaux changements apportés par le traité de Rome de 2004, par rapport au traité de Nice : Pro memoria : les articles non cités reprennent des dispositions existantes (libre concurrence, primauté du droit européen,… … Wikipédia en Français
Principaux changements entre le traité de rome de 2004 et le traité de nice — Voici les principaux changements apportés par le traité de Rome de 2004, par rapport au traité de Nice : Pro memoria : les articles non cités reprennent des dispositions existantes (libre concurrence, primauté du droit européen,… … Wikipédia en Français
Missions De Petersberg — Les missions ou tâches de Petersberg sont une série de missions décidées en 1992 à Petersberg (près de Bonn, en Allemagne), par les États membres de l Union de l Europe occidentale (UEO) pour décider quelles actions de défense ils pourraient… … Wikipédia en Français
Missions de Petersberg — Les missions ou tâches de Petersberg sont une série de missions décidées en 1992 à Petersberg (près de Bonn, en Allemagne), par les États membres de l Union de l Europe occidentale (UEO) pour décider quelles actions de défense ils pourraient… … Wikipédia en Français
Missions de petersberg — Les missions ou tâches de Petersberg sont une série de missions décidées en 1992 à Petersberg (près de Bonn, en Allemagne), par les États membres de l Union de l Europe occidentale (UEO) pour décider quelles actions de défense ils pourraient… … Wikipédia en Français
Identité européenne de défense — Identité européenne de sécurité et de défense L’Identité européenne de sécurité et de défense (IESD, ou en anglais European Security and Defense Identity, ESDI) est un accord de partenariat stratégique établi en décembre 2002 entre l’Union… … Wikipédia en Français
Identité européenne de sécurité et de défense — L’Identité européenne de sécurité et de défense (IESD, ou en anglais European Security and Defense Identity, ESDI) est un accord de partenariat stratégique établi en décembre 2002[1] entre l’Union européenne et l’OTAN, destiné à intervenir et… … Wikipédia en Français
GWOT — Guerre contre le terrorisme La « guerre contre le terrorisme » ou « guerre contre la terreur » (« War on Terrorism », « War on Terror » ou « Global War on Terror », (GWOT)) est un concept… … Wikipédia en Français
Guerre Contre Le Terrorisme — La « guerre contre le terrorisme » ou « guerre contre la terreur » (« War on Terrorism », « War on Terror » ou « Global War on Terror », (GWOT)) est un concept géopolitique développé par… … Wikipédia en Français